I : Objet
Conformément aux statuts, le règlement intérieur
précise les modalités de fonctionnement de la pratique des sports
subaquatiques au Club ORCA. Chaque membre du club s'engage à
accepter et respecter les statuts et le présent règlement intérieur. Le
non respect des statuts ou du règlement intérieur fait l'objet d'un
avertissement qui en cas de récidive peut aller jusqu'à
l'exclusion.
II : Les grands principes
Le Club ORCA est une association loi 1901, dont
tous les membres sont des bénévoles. En devenant membre du club, on
doit garder à l'esprit que le fait de payer une cotisation ne
donne pas droit à une prestation de service, mais donne droit
et devoir à participer à la vie du club.
Les activités du club sont toutes des activités loisirs.
Le Club ORCA et ses membres s'engagent à contribuer aux
respects des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la
faune, de la flore et des richesses sous-marines.
III : Fonctionnement technique
Le directeur technique
Le directeur technique est garant du respect de la réglementation en
vigueur et référent technique du club. Il coordonne l'activité de
l'ensemble des encadrants, s'assure de l'adéquation des méthodes
pédagogiques et est responsable de l'organisation des activités
proposées par le club.
Toute décision concernant la sécurité est, en cas de désaccord, de la
seule compétence du directeur technique, qui applique et fait appliquer
la réglementation en vigueur.
Les encadrants
L'enseignement et l'encadrement sont assurés par des encadrants
désignés par le directeur technique. Les encadrants s'engagent
à respecter et à faire respecter les règles
établies par la FFESSM, les réglementations en vigueur et les consignes
de sécurité données par le directeur technique.
Les participants
Tout participant à une séance doit impérativement être
adhérent du club, c'est-à -dire avoir réglé sa cotisation,
remis un certificat médical, remis la fiche d'inscription dument
complétée, et remis une autorisation parentale pour les mineurs. Le
certificat médical ne sera pas exigé pour la première séance d'essai
gratuite en piscine, ni pour un baptême en milieu naturel.
Les entrainements en piscine
Le club n'est pas responsable des vols ni des exactions commises contre
des membres du club dans l'enceinte de la piscine.
Les adhérents se doivent de respecter les points suivants:
- arriver 15 minutes avant l'heure de début des cours.
- aider à l'installation et au rangement du matériel avant et
après la séance .
- se conformer au règlement intérieur et règles en vigueur de la
piscine, notamment ne pas courir ni chahuter sur le bord du bassin. La
douche est obligatoire et le port d'un maillot de bain de type caleçon
est interdit.
- ne jamais pratiquer d'activité sans être sous la responsabilité d'un
encadrant.
- respecter les consignes et le programme donnés par l'encadrant
responsable de son groupe.
- ne pas quitter le bassin sans en avertir son encadrant.
- lors des entrainements à l'apnée:
- ne jamais pratiquer seul, toujours une personne en surface qui
surveille l'autre attentivement,
- ne jamais s'hyperventiler,
- toute conduite irresponsable pourra se traduire par une exclusion du
club sur décision du Comité Directeur.
Les sorties en milieu naturel
Respecter les consignes données par le Directeur de plongée, le chef de
groupe et les encadrants.
Les personnes non licenciées à la FFESSM sont interdites,
sauf pour un baptême. Les personnes licenciées mais non membre du club
ORCA doivent être autorisées par le président.
Les actes indélicats portant atteinte à la moralité et aux
biens d'autrui sont sanctionnés par une exclusion prononcée par le
Comité Directeur et peuvent, le cas échéant, faire l'objet d'un dépôt
de plainte.
Rando'mer et apnée
La rando'mer est une activité de groupe sous la responsabilité du chef
de groupe de la randonnée.
Les règles principales à suivre sont les suivantes:
- Toujours être par deux (binômes).
- Restez toujours proche et surveillez régulièrement votre binà´me
(maximum 10m de distance).
- Gardez en vue, ne pas s'éloigner et suivre la direction donnée par le
chef de groupe.
- Lors des apnées, il y a toujours un nageur en surface surveillant
l'autre attentivement.
- Ne pas enchainer trop d'apnées et connaitre ses limites en temps et
en profondeur.
- Ne jamais s'hyperventiler.
- En cas d'incident prévenir immédiatement le chef de groupe.
- toute conduite irresponsable pourra se traduire par une exclusion du
club sur décision du Comité Directeur.
Plongée avec bouteille
Les plongeurs s'engagent à respecter les normes de plongées
notamment l'arrêté de juin 1998 et la réglementation en vigueur dans
les autres pays. Les sorties se font sous la direction et la
responsabilité d'un Directeur de plongée.
IV : Le matériel géré par le Club
Le directeur technique gère le matériel appartenant
au club, il en autorise l'usage ou l'emprunt aux membres du club.
Le matériel ne sera prêté qu'à des membres du club, c'est
à dire aux personnes ayant acquitté leurs frais de cotisation
club, exception faite pour les séances d'essais.
Dans tous les cas, l'emprunt de matériel du club ne sera autorisé que
si les personnes s'engagent à respecter la totalité des
termes visant l'encadrement et la sécurité. Le président peut décider
de suspendre le prêt du matériel à une personne pour
non-respect de l'entretien courant ou des délais.
En cas de perte, vol ou détérioration du matériel prêté, tout ou partie
des chèques de caution seront encaissés uniquement sur décision du
bureau.
Le club dispose de matériel photographique qui peut
être prêté aux membres du club. Le tarif de la location et de la
caution est déterminée chaque année par le Comité directeur.
V : Les Mineurs
L'âge minimum est de 14 ans au 1er Septembre de
l'année sportive en cours. Au moment de l'inscription, ils doivent
fournir une autorisation parentale, leur permettant la pratique de la
plongée subaquatique et de l'apnée. Un tuteur adulte et ayant
l'agrément des parents doit accompagner systématiquement le mineur
durant les entrainement en piscine et les sorties organisées par le
club.
VI : Radiation
Conformément aux statuts du Club ORCA, la qualité de
membre se perd en cours de saison par ;
a) la démission notifiée par écrit,
b) la radiation prononcée par le Comité Directeur,
c) la radiation prononcée par la FFESSM.
VII : Divers
Sauf autorisation du Président le nom de
l'association ne peut être utilisé à des fins personnelles.
VIII : Modification du présent règlement intérieur
Le règlement intérieur ne peut être modifié que par
l'Assemblée Générale sur proposition du bureau ou du tiers des
adhérents.
Ce règlement entre en vigueur le jour de son adoption. Il annule et
remplace le règlement intérieur précédent.
